Face à la complexification de la réglementation et au renforcement des moyens de contrôle de l’administration fiscale, l’improvisation n’a plus sa place. Anticiper les risques fiscaux liés à vos actifs numériques est aujourd’hui la seule stratégie viable pour pérenniser votre patrimoine.

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Chez QOMIT, nous transformons l’incertitude réglementaire en sécurité juridique. Nous vous accompagnons à chaque étape pour garantir que votre situation est inattaquable avant toute question de l’administration.

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1. Analyse fiscale approfondie de vos opérations

L’univers des crypto-actifs évolue plus vite que la loi. Chaque type d’opération porte ses propres subtilités fiscales que nous décryptons pour vous :

• Audit des transactions complexes : Nous analysons l'intégralité de vos flux, qu'il s'agisse de trading haute fréquence, de revenus passifs (staking, lending, yield farming), ou d'opérations sur la finance décentralisée (DeFi).
• Qualification des revenus : La distinction entre plus-values de cession, bénéfices non commerciaux (BNC) ou bénéfices industriels et commerciaux (BIC) est cruciale. Nous déterminons le régime applicable à vos gains (notamment pour les conversions, le trading, les NFTs, les airdrops ou le mining) pour éviter tout risque de requalification coûteuse.
• Reconstitution d’historique : Nous vous aidons à retracer et justifier l'origine des fonds et le calcul des prix de revient (PMP), souvent rendus illisibles par la multitude des échanges et des blockchains utilisées.

2. Structuration et optimisation patrimoniale

Au-delà de la simple déclaration, nous définissons la stratégie la plus efficiente pour vos investissements futurs :

• Choix du statut fiscal : Analyse de l'opportunité de passer d'un statut d'investisseur particulier à une structuration professionnelle (société, holding) selon vos volumes de transaction.
• Gestion des plus-values : Conseils sur le timing des cessions (cash-out), l'utilisation des moins-values pour optimiser mécaniquement votre assiette imposable et l'opportunité d'opter pour le barème progressif de l'impôt sur le revenu.
• Mobilité internationale : Accompagnement dans les projets d'expatriation ou de relocalisation, en tenant compte de l'impact fiscal sur vos portefeuilles numériques et mobiliers ("Exit Tax").

3. Conformité déclarative rigoureuse

L’erreur déclarative, même involontaire, est sévèrement sanctionnée. Nous assurons une conformité totale de vos obligations :

• Déclaration des comptes (Formulaire 3916-bis) : Recensement exhaustif et déclaration de l’ensemble de vos comptes d'actifs numériques ouverts à l'étranger (CEX, néo-banques), une obligation souvent sous-estimée dont l'oubli entraîne des amendes cumulatives par compte et par année.
• Calcul et report des gains (Formulaires 2086 et 2042 C) : Calcul précis de la valeur globale du portefeuille lors de chaque cession imposable pour déterminer la plus ou moins-value exacte, conformément aux règles du Code Général des Impôts.
• Rectification spontanée : Si des erreurs ont été commises par le passé, nous pilotons la procédure de régularisation spontanée pour limiter les pénalités de retard.

4. Identification des risques et veille réglementaire

L’administration fiscale dispose désormais d’outils puissants (Intelligence Artificielle, data-mining, croisement de fichiers de données). Nous agissons comme un pare-feu :

• Anticipation des échanges de données : Avec la mise en place de directives européennes comme DAC8, les plateformes transmettront automatiquement vos données au fisc. Nous auditons votre situation pour identifier les écarts potentiels entre vos déclarations et les informations dont dispose l'administration.
• Préparation aux demandes d'éclaircissements : Nous constituons en amont les dossiers de preuves (logs, exports de transactions, relevés bancaires) pour répondre immédiatement et sereinement à toute demande d'informations.

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Notre Objectif

Vous mettre durablement à l’abri d’un redressement fiscal.

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En sécurisant votre fiscalité crypto aujourd'hui, vous protégez vos gains de demain et vous assurez une tranquillité d'esprit indispensable pour continuer à investir.

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